Mentions légales du site Internet de la Boulangerie - Pâtisserie Maison Sans
 

 

Le site « www.maison-sans.com» (le « Site ») est édité par la société MAISON SANS TRESSES SASU (société par actions simplifiée unipersonelle, au capital de 5000 euros, au numéro de TVA Intracommunautaire FR 01415308568, immatriculée au RCS de BORDEAUX, sous le numéro B 901 134 585, dont le siège social est situé 64 Avenue de Branne, 33370 Tresses, France, ci-après la « Société ») qui est également propriétaire du Site.

 

Coordonnées de contact : +33 5 56 21 22 02 / Contact : maisonsanstresses@outlook.fr

Responsable des publications: Jean-Noël Sans, 64 Avenue de Branne, 33370 Tresses, France

Web Design : La Société Maison SANS Tresses

 

Développement : La Société Maison SANS Tresses
Textes : Gaspard Bertapelle

 

Hébergeur : WIX.COM FRANCE SAS, 19 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris, France

 

Crédits photos : Gaspard Bertapelle

 

 

Limitation de responsabilité

 

 

Fonctionnement technique du Site

 

 

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Les utilisateurs reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et utiliser celui-ci. Ils reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique qu'ils utilisent ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

 

 

Les utilisateurs peuvent faire part à la Société de leurs éventuelles requêtes, omissions, erreurs, ou corrections en adressant un mail au webmaster du Site à l'adresse suivante : maisonsanstresses@outlook.fr

 

 

 

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Aucun élément du Site ne peut être interprété comme accordant aux utilisateurs un quelconque droit de propriété intellectuelle sur le Site et/ou son contenu. Seul le droit de consulter le Site et de faire, s’il le souhaite, la commande de produits, leur est accordé.

La copie des dessins, photographies, images, textes et autres documentations représentés sur le Site à usage exclusivement personnel et privé des utilisateurs sont autorisés.

Loi applicable – Attribution de compétence

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